Cours de Fiscalité de l'Entreprise

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Description:

Objectifs généraux du cours

  • Comprendre les mécanismes des principaux impôts :
  • l'impôt sur les sociétés,
  • l'impôt sur le revenu,
  • et la taxe sur la valeur ajoutée.
  • Comprendre et maîtriser les concepts de base propres à chaque type d'impôt étudié
  • Comprendre les principales  dispositions fiscales se rapportant aux :
  • Champ d'application de l'impôt ;
  • Sa base imposable ;
  • Sa liquidation et régularisation ;
  • Son recouvrement.

Plan de cours

  • L'impôt sur les sociétés
  • IS : Champ d'application
  • IS : Base imposable
  • IS : Charges d'exploitation
  • IS : Calcul de l'impôt à payer
  • IS : Paiement de l'impôt 
  • L'impôt sur le revenu
  • IR : Champ d'application
  • IR : Modalités d'imposition
  • IR : Modalités de calcul
  • IR : Modalités de calcul
  • IR : Les revenus professionnels
  • Les revenus salariaux 
  • Revenus et profits mobiliers
  • La taxe sur la valeur ajoutée
  • TVA : Champ d'application
  • TVA : Exonérations
  • TVA : Exonérations
  • TVA : Règle d'assiette: FG, BI, Taux
  • TVA : Déductions de la TVA
  • TVA : Déclaration et paiement

 

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28 Oct 2017
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